Conditions générales de ventes

Prix

Le prix des produits est indiqué en euros TTC et est garanti sous réserve de modification du taux de la TVA.

Ces prix s'entendent départ cave. Le port de 6,80€ TTC par carton de 6 bouteilles s'ajoute automatiquement lors de la validation du panier. Un supplément de port de 20€ est ajouté pour toute commande inférieure à 3 cartons de 6 bouteilles.

Remises

Les remises ne sont pas cumulables entre elles, sauf indication spécifique.

La remise "ministère" s'applique dès la connexion sur une adresse educagri.fr ou agriculture.gouv.fr

Commande

Le Domaine se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Paiement

Paiement par carte bancaire

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Paiement par chèque

Pour un paiement par chèque, il convient de nous faire parvenir par courrier votre règlement accompagné de votre commande rédigée sur papier libre ou sur un bon de commande à télécharger sur le blog http://domainedelagabilliere.viabloga.com

Il conviendra de le libeller à l'ordre de l'Agent comptable de l'EPLEFPA Amboise-Chambray et de l'envoyer à l'adresse suivante: EPL Amboise-Chambray, 46 avenue Emile Gounin, BP 239, 37402 Amboise cedex.

Données personnelles

En vertu de la loi "Informatique et libertés" du 06/01/78, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification relatifs aux informations vous concernent, ainsi qu'un droit d'opposition. Pour cela, il convient d'écrire à l'EPLEFPA Amboise-Chambray, 46 avenue Emile Gounin, BP 239, 37402 Amboise cedex.

 


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